Politique de confidentialité

En vigueur depuis le 7 mars 2021

JB Stevenard développe des applications, dont certaines sont financées par la publicité (My AQI Air, QR Code Scanner Reader, entre autres). Ce Service est fourni gratuitement par JB Stevenard — tout en incluant certains achats intégrés facultatifs — et est destiné à être utilisé tel quel.

Cette page est utilisée pour informer les visiteurs de mes politiques de collecte, d'utilisation et de divulgation des informations personnelles si quelqu'un décide d'utiliser mon Service.

Si vous choisissez d'utiliser mon Service, vous acceptez la collecte et l'utilisation d'informations en relation avec cette politique. Les informations personnelles que je collecte sont utilisées pour fournir et améliorer le Service. Je n'utiliserai ni ne partagerai vos informations avec qui que ce soit, sauf de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité.

Les termes utilisés dans la présente politique de confidentialité ont la même signification que dans les Conditions Générales ci-dessous, sauf indication contraire.

Collecte et utilisation des informations

Pour une meilleure expérience, lors de l'utilisation de notre Service, je peux vous demander de nous fournir certaines informations personnellement identifiables. Les informations que je demande seront conservées sur votre appareil et ne seront collectées par moi en aucune façon.

L'application utilise des services tiers qui peuvent collecter des informations utilisées pour vous identifier. Liens vers les politiques de confidentialité des fournisseurs de services tiers utilisés par l'application :

Données de journal (Log Data)

Je tiens à vous informer que chaque fois que vous utilisez mon Service, en cas d'erreur dans l'application, je collecte des données et des informations (via des produits tiers) sur votre téléphone, appelées Log Data. Ces données de journal peuvent inclure des informations telles que l'adresse IP de votre appareil, le nom de l'appareil, la version du système d'exploitation, la configuration de l'application lors de l'utilisation de mon Service, l'heure et la date de votre utilisation du Service, et d'autres statistiques.

Cookies

Les cookies sont des fichiers contenant une petite quantité de données qui sont couramment utilisés comme identifiants uniques anonymes. Ceux-ci sont envoyés à votre navigateur à partir des sites web que vous visitez et sont stockés dans la mémoire interne de votre appareil.

Ce Service n'utilise pas explicitement ces « cookies ». Cependant, l'application peut utiliser du code tiers et des bibliothèques qui utilisent des « cookies » pour collecter des informations et améliorer leurs services. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser ces cookies. Si vous choisissez de refuser nos cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines parties de ce Service.

Fournisseurs de services

Je peux faire appel à des sociétés tierces et à des particuliers pour faciliter notre Service, le fournir en notre nom, effectuer des services liés au Service, ou nous aider à analyser comment notre Service est utilisé.

Je souhaite informer les utilisateurs de ce Service que ces tiers ont accès à vos informations personnelles, dans le seul but d'accomplir les tâches qui leur sont assignées en notre nom. Ils sont tenus de ne pas divulguer ou utiliser ces informations à d'autres fins.

Sécurité

J'apprécie votre confiance en nous fournissant vos informations personnelles ; nous nous efforçons donc d'utiliser des moyens commercialement acceptables pour les protéger. Mais rappelez-vous qu'aucune méthode de transmission sur Internet, ni aucune méthode de stockage électronique, n'est sûre et fiable à 100 %, et je ne peux pas garantir sa sécurité absolue.

Liens vers d'autres sites

Ce Service peut contenir des liens vers d'autres sites. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez dirigé vers ce site. Ces sites externes ne sont pas exploités par moi ; je vous conseille donc vivement de consulter leur propre politique de confidentialité. Je n'ai aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de tout site ou service tiers.

Confidentialité des enfants

Ces Services ne s'adressent à personne de moins de 13 ans. Je ne collecte pas sciemment d'informations personnellement identifiables auprès d'enfants de moins de 13 ans. Si je découvre qu'un enfant de moins de 13 ans m'a fourni des informations personnelles, je les supprime immédiatement de nos serveurs. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous savez que votre enfant nous a fourni des informations personnelles, veuillez me contacter afin que je puisse prendre les mesures nécessaires.

Modifications de cette politique de confidentialité

Je peux mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre. Il vous est donc conseillé de consulter cette page périodiquement. Je vous informerai de tout changement en publiant la nouvelle politique de confidentialité sur cette page. Cette politique est en vigueur depuis le 07/03/2021.

Conditions générales

En téléchargeant ou en utilisant l'une de mes applications, ces conditions s'appliquent automatiquement à vous — assurez-vous donc de les lire attentivement avant d'utiliser l'application. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou modifier l'application, une partie de l'application, ou nos marques de quelque manière que ce soit. Vous n'êtes pas autorisé à tenter d'extraire le code source de l'application, ni à la traduire dans d'autres langues, ni à créer des versions dérivées. L'application elle-même, ainsi que toutes les marques, droits d'auteur, droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle qui y sont liés, restent la propriété de JB Stevenard.

JB Stevenard s'engage à faire en sorte que l'application soit aussi utile et efficace que possible. Pour cette raison, nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à l'application ou de facturer ses services, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous ne vous facturerons jamais l'application ou ses services sans vous indiquer clairement ce que vous payez.

L'application stocke et traite les données personnelles que vous nous avez fournies afin de fournir le Service. Il est de votre responsabilité de protéger votre téléphone et l'accès à l'application. Nous vous recommandons de ne pas jailbreaker ou rooter votre téléphone, ce processus pouvant rendre votre appareil vulnérable aux logiciels malveillants et compromettre ses fonctionnalités de sécurité — l'application pourrait alors ne plus fonctionner correctement.

L'application utilise des services tiers qui déclarent leurs propres conditions générales. Liens vers les conditions générales des fournisseurs de services tiers utilisés par l'application :

Certaines fonctions de l'application nécessitent une connexion Internet active (Wi-Fi ou réseau mobile). JB Stevenard ne peut être tenu responsable si l'application ne fonctionne pas à pleine capacité faute de connexion ou de forfait de données disponible. En utilisant l'application hors d'une zone Wi-Fi, vous acceptez la responsabilité des frais de données éventuels, y compris en itinérance si vous utilisez l'application hors de votre pays de résidence sans désactiver l'itinérance des données.

JB Stevenard ne peut pas non plus être tenu responsable si votre appareil est déchargé et que vous ne pouvez donc pas accéder au Service. De même, bien que nous nous efforcions de maintenir l'application à jour et exacte, nous dépendons de tiers pour certaines informations, et déclinons toute responsabilité pour les pertes résultant d'une confiance exclusive dans cette fonctionnalité.

Nous pourrons être amenés à mettre à jour l'application ; les exigences système peuvent évoluer et vous devrez installer les mises à jour pour continuer à l'utiliser. Nous pourrons également cesser de fournir l'application et y mettre fin à tout moment sans préavis. Sauf indication contraire, à la résiliation : (a) les droits et licences qui vous sont accordés prennent fin ; (b) vous devez cesser d'utiliser l'application et, si nécessaire, la supprimer de votre appareil.

Modifications de ces conditions générales

Je peux mettre à jour ces Conditions Générales de temps à autre. Il vous est conseillé de consulter cette page périodiquement. Ces conditions sont en vigueur depuis le 07/03/2021.

Nous contacter

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, n'hésitez pas à me contacter à me@jbstevenard.fr.

Contrat de licence utilisateur final de l'application sous licence

Les applications proposées via l'App Store vous sont concédées sous licence, et non vendues. Votre licence pour chaque application est soumise à votre acceptation préalable de ce Contrat de Licence Utilisateur Final standard (« CLUF Standard »), ou d'un CLUF personnalisé le cas échéant. Votre licence pour toute application Apple est accordée par Apple ; votre licence pour toute application tierce est accordée par le fournisseur de cette application. Toute application soumise à ce CLUF Standard est désignée ici comme l'« Application sous licence ». Le Fournisseur de l'application ou Apple, selon le cas (« Concédant »), se réserve tous les droits sur l'Application sous licence non expressément accordés dans le présent CLUF Standard.

a. Portée de la licence. Le Concédant vous accorde une licence non transférable pour utiliser l'Application sous licence sur les produits de marque Apple que vous possédez ou contrôlez, conformément aux Règles d'utilisation. Vous ne pouvez pas distribuer l'Application sous licence sur un réseau permettant une utilisation simultanée par plusieurs appareils, ni la transférer, la redistribuer ou la sous-licencier. Vous ne pouvez pas copier, décompiler, désassembler, tenter d'en extraire le code source, la modifier ou en créer des œuvres dérivées.

b. Consentement à l'utilisation des données. Vous acceptez que le Concédant puisse collecter et utiliser des données techniques relatives à votre appareil, système et logiciels, périodiquement recueillies pour faciliter la fourniture de mises à jour, d'assistance et d'autres services liés à l'Application sous licence, sous une forme ne permettant pas de vous identifier personnellement.

c. Résiliation. Ce CLUF Standard est en vigueur jusqu'à sa résiliation par vous ou le Concédant. Vos droits seront automatiquement résiliés en cas de non-respect de l'une de ses conditions.

d. Services externes. L'Application sous licence peut donner accès à des services tiers (« Services Externes »), utilisés à vos propres risques. Le Concédant n'est pas responsable du contenu ou de l'exactitude de ces Services Externes, ni de leur disponibilité selon votre langue ou territoire.

e. Absence de garantie. L'utilisation de l'Application sous licence se fait à vos propres risques. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, l'Application est fournie « telle quelle » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte.

f. Limitation de responsabilité. Dans la mesure permise par la loi, le Concédant ne pourra être tenu responsable de dommages accessoires, spéciaux, indirects ou consécutifs liés à l'utilisation de l'Application. Sa responsabilité totale envers vous ne pourra excéder cinquante dollars (50,00 $).

g. Vous ne pouvez pas exporter ou réexporter l'Application sous licence en violation des lois américaines applicables, et vous déclarez ne pas être situé dans un pays sous embargo américain ni figurer sur une liste de personnes ou entités interdites.

h. L'Application sous licence et sa documentation constituent des « Éléments Commerciaux » au sens de la réglementation fédérale américaine sur les acquisitions, concédés sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement américain uniquement selon les droits accordés à tout autre utilisateur final.

i. Sauf disposition contraire, cet Accord et la relation entre vous et Apple sont régis par les lois de l'État de Californie, et les tribunaux du comté de Santa Clara, Californie, sont seuls compétents. Si vous êtes citoyen d'un pays de l'Union européenne, de la Suisse, de la Norvège ou de l'Islande, la loi et le for applicables seront ceux de votre lieu de résidence habituel. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.